Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :
Le présent site web est édité par :
Agence régionale de santé Bourgogne-Franche-Comté
Le Diapason – 2 place des Savoirs – CS 73535 – 21035 Dijon cedex
Tél. : 0808 807 107.
Directeur de la publication
Jean-Jacques Coiplet
Conception et réalisation :
Your-Comics.com
Hébergeur :
OVH dont le siège social se situe au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à la transcription des textes officiels, à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude et engager la responsabilité du ministère ou des Agences régionales de santé.
Ainsi, l’éditeur du site ne saurait être tenu pour responsable des éventuelles erreurs, interruptions, absence de disponibilité ou inexactitude des informations. En conséquence, l’utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Nous vous invitons toutefois à signaler toute erreur en nous envoyant un message : ars-bfc-communication@ars.sante.fr.
Le site présente des liens hypertextes vers d’autres sites internet édités par des tiers.
La responsabilité de l’éditeur du site ne saurait être engagée au titre du contenu d’un site tiers auquel l’utilisateur a eu accès via un lien hypertexte. Inversement, l’éditeur ne peut être tenu responsable des contenus des sites externes qui peuvent contenir des liens hypertextes vers son site.
Il est interdit d’incorporer le site dans un site tiers en utilisant notamment les procédés de frame et i-frame.
Sauf interruption pour maintenance ou problème technique, www.pourquoijelefais.com est par principe accessible 24/24h, 7/7j. L’ARS Bourgogne-Franche-Comté ne saurait être tenue pour responsable d’un problème de connexion au site web, quelle qu’en soit la nature.
En cas d’impossibilité d’accès à www.pourquoijelefais.com et n’étant soumis qu’à une obligation de moyens, L’ARS Bourgogne-Franche-Comté s’engage, dans les mesures des moyens dont elle dispose, à rétablir le plus rapidement possible l’accès au site web.
Les contenus présents sur ce site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l’indication de la source.
Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à l’ARS : ars-bfc-communication@ars.sante.fr. Les reproductions à but commercial ou publicitaires ne seront, sauf exceptions, pas autorisées.
